Bernard Cart

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De: CART Bernard
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en position normale d'activité au sein la direction de la sécurité sociale à la Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale (antenne de Nancy)
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
03 Mai 201803/05/2018
De: Bernard Cart
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Bernard Cart
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
28 Mars 201228/03/2012
De: Bernard Cart
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Avril 201107/04/2011
De: Bernard Cart
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Bernard Cart
directeur adjoint du travail, à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté pour exercer ses fonctions au service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
promotion
23 Mars 200423/03/2004
De: Cart (Bernard)
DRAF Franche-Comté
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2004 les directeurs adjoints du travail
promotion
03 Janvier 200403/01/2004
De: Cart (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2003 les directeurs adjoints du travail
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Cart (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2002 les directeurs adjoints du travail
promotion
20 Février 200220/02/2002
De: Cart (Bernard)
directeur adjoint du travail de classe normale affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté (SRITEPSA)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1997-06-16"
promotion
18 Septembre 199718/09/1997
De: Cart (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
ANNEE 1997
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Cart (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Cart (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cart (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
promotion
11 Avril 199111/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.